Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMPENOIS DOMA
DOMA S.A.

Numéro de dépôt :
1122657
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CHAMPENOIS DOMA

Déposée le 8 février 1980 par la Société Anonyme (SA) DOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CHAMPENOIS DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMA domicilié(e) Rond Point Gilbert 02200 SOISSONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LE CHAMPENOIS DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE CHAMPENOIS DOMA est expirée depuis le 8 février 1990.

DOMA a également déposé les autres marques suivantes : SALAMITI , DOMA , SALMIGONDIS


DOMA S.A. - Rond Point Gilbert 02200 SOISSONS - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Saucisson pur porc.